Règlement d’ordre intérieur

A tous, parents, élèves et enseignants,

Veuillez lire ce document avec toute l’attention requise.

L’ensemble des dispositions reprises ci-dessous est nécessaire et utile pour maintenir un climat serein dans l’école.

L’ambiance à l’école se veut conviviale. Certaines règles de vie rendront l’atmosphère générale encore plus agréable.

L’ensemble des dispositions et des règles est conforme au règlement général des Institutions de la Ville de Bruxelles.

  1. Heures des cours et Ponctualité

Toutes les classes ont cours :                                                                             

  • Le matin de 8h25 à 12h
  • L’après-midi de 13h15 à 15h20 sauf le mercredi
  • Le vendredi après-midi de 13h15 à 14h55

Les cours débutant à 8h25, les élèves sont tenus d’arriver au moins cinq minutes avant le début des cours, soit à 8h20.

Les cours de l’après-midi débutent à 13h15, les enfants sont tenus d’arriver au moins cinq minutes avant le début des cours, soit à 13h10.

Tout retard sera notifié dans le journal de classe, sur une fiche prévue à cet effet. Après 5 retards sur le mois, les parents seront convoqués par la Direction de l’établissement.

N.B. : Les enfants restant à la garderie ne pourront quitter l’école qu’à partir de :

  • 16h30 le lundi, le mardi et le jeudi
  • 15h30 le mercredi après-midi
  • 16h le vendredi
     

En effet, un temps d’étude et/ou d’activité est fixé tous les jours. Afin de permettre le bon déroulement de ces activités, nous demandons aux parents qui veulent récupérer leurs enfants de la garderie de respecter ces horaires.

  • Entrée et sortie des élèves

L’arrivée des élèves, le matin et l’après-midi, se fait par l’entrée située Rue des Riches Claires 30 (porte vitrée) à partir de 8h05. (Avant cette heure, une garderie payante est organisée . cf. Point 14)

A la sonnerie, les enfants se rangent spontanément  sans bousculade dans leur rang.

La sortie des élèves se fait par la rue des Riches Claires et la Rue des Six Jetons :

  • Les P1 et P2 empruntent la rampe de sortie et sont rendus aux parents présents.
  • Les P3 à P6 sortent en rang avec leur titulaire par la porte en bois de l’Athénée
  • Les P5 et P6 sortent par la Rue des Six Jetons

N.B. : Les élèves possédant une carte de sortie sont libérés à leur lieu de sortie par leur titulaire.

!! Lors des sorties, les parents sont tenus de rester :

  • Soit en bas de la rampe pour les parents des élèves de P1 et P2.
  • Soit sur le trottoir en face de la porte en bois de l’Athénée Léon Lepage pour les parents des élèves de P3 et P4.
  • Soit sur le trottoir en face de la sortie Rue des Six Jetons pour les parents des élèves de P5 et P6
  • Cartes de sortie

Au début de l’année, une autorisation de sortie sera complétée par les parents. Pour toute modification de sortie, un nouveau document d’autorisation sera rempli.

  • Absences

La scolarité des enfants étant obligatoire, les parents sont tenus de prévenir l’école dès le premier jour d’absence de leur enfant, et ce avant 8h30.

Toute absence sera motivée par écrit sur papier libre (pas dans le journal de classe !).

Si l’enfant s’absente plus de 3 jours, un certificat médical est exigé.

Toute maladie contagieuse doit être signalée à l’école.

Toute absence de plus de 9 demi-journées doit être déclarée par l’école au service d’absentéisme scolaire de la Fédération Wallonie-Bruxelles.
N.B. : Des contrôles de plus en plus fréquents sont effectués pour vérifier les absences illégitimes. Il est interdit de prendre des vacances en dehors des périodes de congés scolaires.

Une liste des congés scolaires sera remise en début de chaque année scolaire.

  • Tenue vestimentaire et port de bijoux

Dans un souci de respect, nous tenons à ce que l’enfant soit vêtu et coiffé correctement et proprement. Nous comptons sur la collaboration efficace des parents !

Le port de vêtements de sport, de trainings, de pantalons troués ou déchirés est interdit afin d’éviter le laxisme de certaines tenues vestimentaires inadéquates pour venir à l’école.

Le port de tout couvre-chef est strictement interdit dans le cadre scolaire (exception faite du bonnet, du capuchon à la cour et par temps froid).

Le port de tout signe distinctif à caractère religieux, politique ou philosophique est également interdit dans le cadre scolaire.

Le port de bijoux est déconseillé pour les raisons suivantes :

  • il peut constituer un danger lors des activités sportives.
  • l’école décline toute responsabilité en cas de vol ou détérioration de ces objets.


Il est interdit de mâcher du chewing-gum dans l’école.

  • Objets autorisés à l’école

Seul le matériel scolaire sera apporté à l’école. Ce dernier doit en outre être régulièrement vérifié par les parents (ordre, fonctionnement, ..) Le matériel scolaire sera aussi noté au nom de l’enfant et ce, afin d’éviter toute perte, vol ou échange malencontreux.

Il est interdit d’être en possession d’appareils numériques, multimédias ou autres. L’école décline toute responsabilité en cas de vol ou détérioration de ce matériel.

Tout objet confisqué sera remis en mains propres aux parents à la fin de l’année scolaire.

Les enfants possédant un GSM seront responsables de ce dernier. Pendant les cours, il sera glissé dans le cartable, éteint et sera sous la responsabilité de l’élève. L’école décline toute responsabilité en cas de vol.

  • Organisation des cours de gymnastique et de natation

La participation aux cours de sports (natation et gymnastique) est obligatoire ! Seul un certificat médical peut dispenser l’enfant de ces activités.

En début d’année, un avis sur le matériel de gymnastique est délivré aux enfants. L’achat du t-shirt au logo de l’école est proposé mais reste facultatif.
Il est demandé aux enfants de porter un t-shirt blanc et pour les garçons, un short rouge, pour les filles, un legging noir.

Un autre avis portant sur la participation des élèves aux cours de natation sera distribué aux enfants en début d’année scolaire. Une participation financière est définie en début d’année scolaire ; elle sera payée exclusivement par virement bancaire.

  • Classes de dépaysement

La participation aux classes de dépaysement organisées par l’école est obligatoire. Elle fait partie intégrante du projet d’établissement et partie intégrante des cours dispensés à l’école.

Les enfants partent à 3 reprises pendant leur scolarité :

  • 2èmes années : classes de ferme
  • 4èmes années : classes vertes
  • 6èmes années : classes de mer

Un système d’épargne est mis en place par l’école pour couvrir les frais de participation des enfants.

Tout désistement entraînera une retenue des frais déjà encourus et des frais de déplacement.

Seul un certificat médical peut justifier la non-participation à ces classes de dépaysement. Toutefois, la somme de 50€ devra être versée pour couvrir les frais encourus.

  • Discipline

Les enfants sont tenus de se plier à certaines règles de courtoisie et de savoir-vivre. Si l’atmosphère scolaire est perturbée, le climat général sera vite détérioré et la vie à l’école peu agréable.

Tout manquement aux règles élémentaires de politesse, de courtoisie, toute forme de grossièreté, d’incivilité tant verbale que gestuelle, toute dégradation et non-respect du matériel et des locaux seront sanctionnés.

Un bulletin comportemental périodique est remis aux parents tous les 15 jours (bulletin jaune).

Les parents sont partenaires de l’école et responsables de l’éducation de leur enfant ! Ils seront informés du comportement déviant de leur enfant par une note dans le journal de classe ou par le bulletin périodique.

Les sanctions prises à l’égard des enfants iront du simple rappel à l’ordre à la perte de points d’éducation. Un travail écrit pourra aussi être demandé (fiche de réflexion, copie du présent règlement d’ordre intérieur, …)

Les actes de violence sont sévèrement réprimandés et pourront faire l’objet d’une exclusion de l’élève !

D’autre part, les conflits scolaires se règlent entre partenaires éducatifs ! Aucune ingérence des parents à l’encontre d’un autre élève ne sera tolérée, que ce soit dans l’enceinte de l’école ou aux abords de celle-ci.

Communication aux parents – Relation avec les parents

Nous accordons une grande importance aux relations entre Parents et Ecole. Le journal de classe, la farde d’avis sont des outils importants à la communication Ecole/Parents.

Il est donc demandé aux parents de signer le journal de classe et la farde d’avis tous les jours !

Pour toute demande de rendez-vous avec le titulaire de classe, il est demandé aux parents de faire une demande écrite dans le journal de classe de leur enfant.

Pour toute demande de rendez-vous avec la Direction, il est demandé aux parents de téléphoner personnellement au secrétariat de l’école.

Nous considérons que les parents sont des partenaires importants de la vie scolaire de leur enfant. S’intéresser à celle-ci, c’est donner de l’importance au travail de collaboration entre l’école et les parents. Nous insistons donc sur ce rôle et l’importance de ce dernier.

Vérifier et signer le journal de classe, vérifier l’ordre du matériel scolaire de leur enfant, signer le bulletin comportemental, vérifier que les devoirs et leçons soient faits sont les tâches demandées quotidiennement aux parents.

Changement d’adresse ou de coordonnées

Les parents sont tenus de prévenir l’école de tout changement de domicile, de situation familiale, de profession, de numéro de téléphone, de GSM,… et de fournir une composition de ménage ou un certificat de résidence en cas de changement de domicile.

Si vous ne prévenez pas l’école, des documents administratifs imprimés via la liste officielle de l’école ne seront pas actualisés et l’école ne pourra pas vous fournir les attestations légales. Aucun duplicata ne sera délivré.

Bulletins

Il y a 2 types de bulletins :

  • le bulletin comportemental périodique, tous les 15 jours (= bulletin jaune)
  • le bulletin des compétences acquises (= bulletin chiffré)


Le bulletin chiffré est remis 3X/ an aux parents.

Le premier bulletin de l’année sera suivi d’un entretien individuel obligatoire entre l’enseignant et les parents. Pour les 2 autres bulletins, les enseignants se réservent le droit de convoquer les parents s’ils le jugent nécessaire.

De plus, les enfants sont soumis à des évaluations externes communes proposées en fin de cycle (fin de la 2ème année et fin de 6ème année). Les résultats de ces épreuves entreront en considération pour le passage au cycle supérieur.

Il est à noter que l’avis de réussite ou d’échec du Conseil de classe rendu après délibération est souverain.

Participation financière des parents

Extrait de l’article 100 du Décret « Missions » du 24/07/1997 :

§ 1er. Des dotations et des subventions de fonctionnement annuelles et forfaitaires sont accordées pour couvrir les frais afférents au fonctionnement et à l’équipement des écoles, et à la distribution gratuite de manuels et de fournitures scolaires aux élèves soumis à l’obligation scolaire.

§ 2. Dans l’Enseignement maternel, ordinaire et spécialisé, aucun minerval direct ou indirect ne peut être perçu. Sans préjudice du paragraphe 3, un pouvoir organisateur ne peut en aucun cas formuler lors de l’inscription ou lors de la poursuite de la scolarisation dans une école une demande de paiement, directe ou indirecte, facultative ou obligatoire, sous forme d’argent, de services ou de fournitures. Dans l’Enseignement primaire et secondaire, ordinaire et spécialisé, aucun minerval direct ou indirect ne peut être perçu hors les cas prévus d’une part par l’article 12, § 1erbis de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l’enseignement, d’autre part par l’article 59, § 1er, de la loi du 21 juin 1985 concernant l’enseignement. Sans préjudice des dispositions du présent alinéa et des paragraphes 4 à 6, un pouvoir organisateur ne peut en aucun cas formuler lors de l’inscription ou lors de la poursuite de la scolarisation dans une école une demande de paiement, directe ou indirecte, facultative ou obligatoire, sous forme d’argent, de services ou de fournitures.

§ 3. Dans l’Enseignement maternel, ordinaire et spécialisé, sans préjudice des alinéas 2 et 3, aucun frais scolaire ne peut être perçu et aucune fourniture scolaire ne peut être réclamée aux parents ou à la personne investie de l’autorité parentale, directement ou indirectement.

Seuls les frais scolaires suivants, appréciés au coût réel, peuvent être perçus :
1° les droits d’accès à la piscine ainsi que les déplacements qui y sont liés ;
 2° les droits d’accès aux activités culturelles et sportives s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’établissement ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement arrête le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou pour l’ensemble des années d’étude de l’enseignement maternel;
3° les frais liés aux séjours pédagogiques, avec ou sans nuitées, organisés par l’école et s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’établissement ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou pour l’ensemble des années d’étude de l’enseignement maternel.

 Seules les fournitures scolaires suivantes ne sont pas fournies par les écoles :
1° le cartable non garni ;
2° le plumier non garni;
3° les tenues vestimentaires et sportives usuelles de l’élève.
Aucun fournisseur ou marque de fournitures scolaires, de tenues vestimentaires ou sportives usuelles ou prescriptions qui aboutissent au même effet ne peut être imposé aux parents ou à la personne investie de l’autorité parentale. Les frais scolaires autorisés visés à l’alinéa 2, 1° à 3°, ne peuvent pas être cumulés en vue d’un paiement forfaitaire et unique. Ils sont imputés à des services précis et effectivement organisés. Les montants fixés en application de l’alinéa 2, 2° et 3°, sont annuellement indexés en appliquant aux montants de l’année civile précédente le rapport entre l’indice général des prix à la consommation de janvier de l’année civile en cours et l’indice de janvier de l’année civile précédente.

§ 4. Dans l’enseignement primaire, ordinaire et spécialisé, ne sont pas considérés comme perception d’un minerval les frais scolaires appréciés au coût réel suivants :
1° les droits d’accès à la piscine ainsi que les déplacements qui y sont liés ;
2° les droits d’accès aux activités culturelles et sportives s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’établissement ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou sur l’ensemble des années d’étude de l’enseignement primaire;
3° les frais liés aux séjours pédagogiques, avec ou sans nuitées, organisés par l’école et s’inscrivant dans le projet pédagogique du pouvoir organisateur ou dans le projet d’établissement ainsi que les déplacements qui y sont liés. Le Gouvernement fixe le montant total maximal toutes taxes comprises qu’une école peut réclamer par élève pour une année d’étude, un groupe d’années d’étude et/ou sur l’ensemble des années d’étude de l’enseignement primaire.
Aucun fournisseur ou marque de fournitures scolaires, de tenues vestimentaires ou sportives usuelles ou prescriptions qui aboutissent au même effet ne peut être imposé aux parents ou à la personne investie de l’autorité parentale. Les frais scolaires autorisés visés à l’alinéa 2, 1° à 3°, ne peuvent pas être cumulés en vue d’un paiement forfaitaire et unique. Ils sont imputés à des services précis et effectivement organisés. Les montants fixés en application de l’alinéa 1er, 2 et 3°, sont indexés annuellement en appliquant aux montants de l’année civile précédente le rapport entre l’indice général des prix à la consommation de janvier de l’année civile en cours et l’indice de janvier de l’année civile précédente.

§ 5. Pas d’application dans l’enseignement fondamental

§ 6. Dans l’enseignement primaire et secondaire, ordinaire et spécialisé, les frais scolaires suivants peuvent être proposés à l’élève s’il est majeur, ou à ses parents ou à la personne investie de l’autorité parentale, s’il est mineur, pour autant que le caractère facultatif ait été explicitement été porté à leur connaissance :

– les frais de participation à des activités facultatives ;
– les abonnements à des revues. Ils sont proposés à leur coût réel pour autant qu’ils soient liés au projet pédagogique.

§ 7. Les pouvoirs organisateurs sont tenus, dans la perception des frais, de respecter les dispositions de l’article 11. Les pouvoirs organisateurs n’impliquent pas les élèves mineurs dans le processus de paiement et dans le dialogue qu’ils entretiennent avec les parents ou la personne investie de l’autorité parentale à propos des frais scolaires et des décomptes périodiques.
Le non-paiement des frais ne peut en aucun cas constituer, pour l’élève, un motif de refus d’inscription ou d’exclusion définitive ou de toute autre sanction même si ceux-ci figurent dans le projet pédagogique ou dans le projet d’établissement. Les pouvoirs organisateurs peuvent, dans l’enseignement primaire et secondaire, ordinaire et spécialisé, mettre en place un paiement correspondant au coût moyen réel des frais scolaires visés aux paragraphes 4 et 5. Dans l’enseignement obligatoire, aucun droit ou frais, direct ou indirect, ne peut être demandé à l’élève, à ses parents ou à la personne investie de l’autorité parentale, pour la délivrance de ses diplômes et certificats d’enseignement ou de son bulletin scolaire.

§ 8. La référence légale et le texte intégral du présent article sont reproduits dans le règlement d’ordre intérieur de chaque école ainsi que sur l’estimation des frais réclamés visés à l’article 101, § 1er, et les décomptes périodiques visés à l’article 101, § 2

Services de garderie organisés par la Ville de Bruxelles :

  • les montants forfaitaires pour ces services sont communiqués par un avis en début d’année scolaire
  • une attestation fiscale sera délivrée en fin d’année scolaire. Elle sera à joindre à la déclaration d’impôts.

Service de repas chauds organisés par les Cuisines bruxelloises

  • les montants forfaitaires et les modalités d’inscription seront communiqués en début d’année scolaire
  • Ce service est facultatif.

Natation

  • Comme expliqué plus haut, ces cours sont obligatoires et organisés par la Ville de Bruxelles
  • Un montant annuel pour la participation à ces activités est communiqué en début d’année scolaire. Un avis de paiement à la participation aux activités de natation sera délivré par l’école.

Achat groupé

  • Un montant de 5€ maximum par mois peut être demandé aux parents.

Classe de dépaysement

  • Un système d’épargne mensuel est proposé aux parents.

Frais non obligatoires

  • participation aux activités parascolaires
  • l’achat de la tenue de gymnastique
  • achat de photos individuelles ou de classe

Remarques importantes :

Afin d’éviter toute contestation, toute perte ou toute confusion, il est demandé aux parents d’être très rigoureux lorsqu’ils glissent des sous dans une enveloppe ou font un paiement bancaire.

Ainsi, pour un paiement sous enveloppe:

  • Glisser la somme exacte d’argent demandé
  • Noter Nom, Prénom, Classe de l’enfant
  • Noter l’objet, la nature du paiement
  • Si plusieurs montants sont demandés à la fois, merci de faire plusieurs enveloppes.

Pour un paiement bancaire:

  • Faire attention au numéro de compte bancaire bénéficiaire ! (garderie/piscine/école)
  • Inscrire le Nom, Prénom et Classe de l’enfant
  • Noter la nature ou l’objet du paiement
  1. Garderie

La Ville de Bruxelles organise des garderies au sein de notre établissement.

Horaires :

  • matin : 7h-8h05
  • midi : 12h – 13h10
  • après-midi : 12h-18h (mercredi)
  • Soir :   15h30 – 18h (lundi, mardi, jeudi, vendredi) – Etude de 15h30 à 16h30

15h05 -18h (vendredi) – Etude de

Le montant forfaitaire de ces garderies est communiqué en début d’année scolaire.

Les garderies lors des congés scolaires sont également organisées par la Ville de Bruxelles. Les modalités pratiques sont communiquées en cours d’année scolaire pour l’organisation de celles-ci.

L’accueil de la garderie du matin se fait par l’entrée située Rue des Six Jetons (local Garderie de l’école).
Il en va de même pour la garderie du soir. Les enfants seront récupérés par leurs parents à cette même entrée à partir de 16h30  les lundis, mardis, et jeudis, à partir de 15h30 le mercredi et à partir de 16h le vendredi.

Abonnements STIB

Afin de participer aux activités extérieures organisées durant l’année scolaire (excursions, visites, etc.), nous vous demandons que votre enfant soit muni de son abonnement GRATUIT de la STIB.
Les enfants de 6 à 11 ans en possession de l’abonnement J voyagent gratuitement sur le réseau de la STIB et De Lijn si vous êtes domiciliés en région bruxelloise. Vous pouvez faire la demande d’un abonnement J auprès d’une agence commerciale BOOTIK de la STIB. L’abonnement est gratuit, cependant une garantie de 5€ est demandée pour le pass MOBIB (obligatoire).

Parascolaires

Des activités parascolaires facultatives sont organisées au sein de l’école. Un avis expliquant ces activités et les modalités d’organisation de celles-ci sera donné en début d’année scolaire.

Merci d’avoir lu et pris connaissance du présent document.

Merci pour la confiance que vous nous témoignez.

                                                                                  La Direction